Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C'BIO CONSTRUCTION BIOLOGIQUE
BIO-ESPACE, sàrl

Numéro de dépôt :
3796698
Date de dépôt :
07/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/01/2021
C\'BIO CONSTRUCTION BIOLOGIQUE de BIO-ESPACE

Présentation de la marque C'BIO CONSTRUCTION BIOLOGIQUE

Déposée le 7 janvier 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIO-ESPACE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C'BIO CONSTRUCTION BIOLOGIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIO-ESPACE domicilié(e) 1 IMPASSE DE LA HARDT - 67700 - SAVERNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIO-ESPACE, sàrl domicilié(e) 1 IMPASSE DE LA HARDT - 67700 - SAVERNE - France.

La marque C'BIO CONSTRUCTION BIOLOGIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3796698.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C'BIO CONSTRUCTION BIOLOGIQUE est expirée depuis le 7 janvier 2021.

BIO-ESPACE a également déposé les autres marques suivantes : LABEL CB CONSTRUCTION BIOLOGIQUE , BDH Biologie de l'Habitat , BIO'4C® , Biologiste de l'Habitat BdH , 4 cycles et Biologie de l'Habitat , CONSTRUCTION BIO LOGIQUE


BIO-ESPACE, sàrl - 1 IMPASSE DE LA HARDT - 67700 - SAVERNE - France


BIO-ESPACE, sàrl - 1 IMPASSE DE LA HARDT - 67700 - SAVERNE - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Matériaux de construction non métalliques.

Constructions d'édifices.

Architecture, travaux d'ingénieurs, établissement de plans de constructions, prospection géologique, recherches en biologie, essais de matériaux.